SIMS SYSTEME D'INDICATEURS DE MAINTENANCE STANDARDISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMS SYSTEME D'INDICATEURS DE MAINTENANCE STANDARDISES
ASSOCIATIONS APOGEE (Association loi 1901)
Numéro de dépôt :
94515266
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2004
Présentation de la marque SIMS SYSTEME D'INDICATEURS DE MAINTENANCE STANDARDISES
Déposée le 13 avril 1994 par l'association loi 1901 ASSOCIATIONS APOGEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMS SYSTEME D'INDICATEURS DE MAINTENANCE STANDARDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 ASSOCIATIONS APOGEE domicilié(e) 11, Boulevard Brune, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 925 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATIONS APOGEE - France.
La marque SIMS SYSTEME D'INDICATEURS DE MAINTENANCE STANDARDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATIONS APOGEE (Association loi 1901) - 11, Boulevard Brune, 75014 PARIS - France - SIREN 314925140
ASSOCIATIONS APOGEE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Logiciel d'expertise immobilière (programmes enregistrés) Expertise immobilière de l'état de maintenance d'un patrimoine et système expert associé à la mission d'expertise
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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